Alors que tous les yeux sont tournés vers ce qui pourrait être « le monde d’après », ses promesses mais aussi ses incertitudes, l’enseignement de Sénèque résonne avec une particulière acuité : « le passé doit conseiller l’avenir ». L’agriculture d’après ne peut se construire qu’en tirant les leçons des décennies passées, notamment depuis la fin de la seconde guerre mondiale.

L’année 1962, en particulier, fût une année charnière tant pour le droit rural européen que français.

Au niveau européen, 1962 restera l’année de la première application de la Politique Agricole Commune, la plus ancienne des politiques communes de l’UE, dont les objectifs et modalités de fonctionnement ont progressivement évolué à chaque refonte, comme en témoigne la dernière réforme de la PAC 2023-2027 (conférence du 4 février 2022, Les 60 ans de la PAC).

En droit interne, l’année 1962 est celle de l’adoption de la loi complémentaire à celle du 5 août 1960, créant les prémices du contrôle des structures et offrant leur premier droit de préemption aux SAFER, droits qui ont connu un essor considérable depuis (conférence du 1er octobre 2021, Les droits de préemption en matière rurale).

La même année était promulguée la loi du 8 août 1962 créant les GAEC, dont le succès ne sera jamais démenti par la suite. La création de cette forme sociale si particulière marquera d’ailleurs le point de départ des structures sociales agricoles dont le nombre n’aura paradoxalement de cesse de croître à mesure que diminuera dans le même temps le nombre d’exploitations agricoles.

 Une rétrospective sur les années passées du droit rural permettra de mieux évaluer le chemin parcouru et celui qu’il reste à tracer pour les prochaines décennies. Tel est l’objectif de ce cycle de conférences de Droit de la terre - 60 ans de droit rural : rétrospectives et perspectives, qui se poursuit avec une 3ème conférence consacrée aux GAEC : 60 ans de travail en commun.

GRATUIT SUR INSCRIPTION

Cette conférence donne droit à la production d’une attestation valant pour 3 heures
de formation obligatoire